Printemps 2019 : intense préparation à la Transat Jacques Vabre pour Christopher Pratt Notre skipper Christopher Pratt vient de terminer sa première phase de préparation en vue de la prochaine Transat Jacques Vabre à bord de l’IMOCA60 pour Charal Sailing Team avec son ami Jérémie Beyou (NDLR : les IMOCA60 sont les bateaux du Vendée Globe). Après plusieurs […]
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1. Définitions
Site : Ci-après dénommé « Site », Contenus et Prestations de servicesaccessibles à l’adresse suivante : https://www.marsail.com.
Utilisateur : Ci-après dénommé « Utilisateur(s) » Internaute qui visite et utilise le Site https://www.marsail.com objet des présentes conditions générales.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site https://www.marsail.com, notamment textes – images – vidéos.
Prestations et Services : Ce que le Site https://www.marsail.com met à disposition des Utilisateurs ou Clients.
Informations et données personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Client : Toute personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui utilise des services du Sitehttps://www.marsail.com objet des présentes conditions générales.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information(s) », correspondent à l’ensemble des « données à caractère personnel » susceptibles d’être détenues par https://www.marsail.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques. Le terme « données à caractère personnel » a le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
2. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du Site internet https://www.marsail.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site https://www.marsail.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site https://www.marsail.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce Site est accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par https://www.marsail.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le Site web https://www.marsail.com est mis à jour régulièrement par https://www.marsail.com. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Description des services fournis
Le Site https://www.marsail.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Celui-ci s’efforce de fournir sur des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site https://www.marsail.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site https://www.marsail.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
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La société MARSAIL et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur, des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site https://www.marsail.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité ni des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site https://www.marsail.com.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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7. Limitations de responsabilité
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. https://www.marsail.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.marsail.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
8. Droit applicable et attribution de juridiction
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1.1. Responsables de la collecte des données personnelles
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1.2. Finalité des données collectées
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1.3. Droit d’accès, de rectification et d’opposition
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1.4. Non-communication des données personnelles
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1.5. Sécurité des données personnelles
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Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.marsail.comprend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
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3.1. Liens hypertextes
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3.2. « COOKIES »
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3.3. BALISES (“TAGS”) INTERNET
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Cette technologie permet à https://www.marsail.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
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