Sortie en février dernier, Simone Veil, mille vies, un destin est la première biographie complète de l’illustre ministre de la Santé. Et son auteur ne vous est pas inconnue. Il s’agit ni plus ni moins d’Amandine, associée de Christopher et moteur inépuisable de MARSAIL ! Et si les méthodes d’écriture et de course au large avaient plus de dénominateurs communs qu’on ne pense ?
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1. Définitions
Site : Ci-après dénommé « Site », Contenus et Prestations de servicesaccessibles à l’adresse suivante : https://www.marsail.com.
Utilisateur : Ci-après dénommé « Utilisateur(s) » Internaute qui visite et utilise le Site https://www.marsail.com objet des présentes conditions générales.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site https://www.marsail.com, notamment textes – images – vidéos.
Prestations et Services : Ce que le Site https://www.marsail.com met à disposition des Utilisateurs ou Clients.
Informations et données personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Client : Toute personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui utilise des services du Sitehttps://www.marsail.com objet des présentes conditions générales.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information(s) », correspondent à l’ensemble des « données à caractère personnel » susceptibles d’être détenues par https://www.marsail.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques. Le terme « données à caractère personnel » a le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
2. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du Site internet https://www.marsail.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site https://www.marsail.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site https://www.marsail.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce Site est accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par https://www.marsail.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le Site web https://www.marsail.com est mis à jour régulièrement par https://www.marsail.com. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Description des services fournis
Le Site https://www.marsail.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Celui-ci s’efforce de fournir sur des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site https://www.marsail.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site https://www.marsail.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
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La société MARSAIL et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie liée notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur, des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site https://www.marsail.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité ni des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site https://www.marsail.com.
6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La société MARSAIL détient la propriété exclusive des droits de propriété intellectuelle du Site https://www.marsail.com et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.marsail.com.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7. Limitations de responsabilité
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. https://www.marsail.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.marsail.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site https://www.marsail.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille, localisation du siège social de MARSAIL.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
1.1. Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur https://www.marsail.com, le responsable du traitement des Données Personnelles est la société MARSAIL, représentée par Mme Amandine Deslandes, son représentant légal.
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1.2. Finalité des données collectées
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1.3. Droit d’accès, de rectification et d’opposition
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1.4. Non-communication des données personnelles
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Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://www.marsail.com sont principalement les agents de notre service client.
1.5. Sécurité des données personnelles
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://www.marsail.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.marsail.comprend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les Utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.
3.1. Liens hypertextes
Le Site https://www.marsail.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres Sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.marsail.com. Cependant, https://www.marsail.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des Sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
3.2. « COOKIES »
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
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Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.marsail.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles. À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.
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Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de https://www.marsail.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.marsail.com, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
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3.3. BALISES (“TAGS”) INTERNET
https://www.marsail.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptibles de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
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Cette technologie permet à https://www.marsail.com d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de https://www.marsail.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
